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Voici longtemps que l’aveu, jadis considéré comme la « reine des preuves », a été détrôné par les avancées de la science et de la technologie, et en particulier par le téléphone portable, ce nouveau prolongement de nous-même !
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Le harcèlement moral , introduit dans le code pénal français par la loi de modernisation sociale du 17 janvier 2002, est devenu en vingt ans l'une des infractions les plus familières de notre droit. Elle n'en demeure pas moins l'une des plus complexes.
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Peut-on toujours parler d’Etat de Droit lorsque l’évolution du code de procédure pénale et de sa jurisprudence méconnaît les principes fondateurs du Droit ? Ou, autrement formulé, que reste-t-il du droit lorsque celui-ci se piétine lui-même ?
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Parmi les multiples labyrinthes textuels qui parcourent le droit pénal et la procédure pénale, la réhabilitation figure en bonne place. Cette complexité est regrettable car cette mesure revêt une importance considérable.
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